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SUPPORTS DE CULTURE CHARTE PRODUCTION VERIFIEE CONFORME A LA CHARTE PROFESSIONNELLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUPPORTS DE CULTURE CHARTE PRODUCTION VERIFIEE CONFORME A LA CHARTE PROFESSIONNELLE
AFAIA

Numéro de dépôt :
3573615
Date de dépôt :
05/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2028
SUPPORTS DE CULTURE CHARTE PRODUCTION VERIFIEE CONFORME A LA CHARTE PROFESSIONNELLE de AFAIA

Présentation de la marque SUPPORTS DE CULTURE CHARTE PRODUCTION VERIFIEE CONFORME A LA CHARTE PROFESSIONNELLE

Déposée le 5 mai 2008 par AFAIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUPPORTS DE CULTURE CHARTE PRODUCTION VERIFIEE CONFORME A LA CHARTE PROFESSIONNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-24 du 13 juin 2008.

Le déposant est AFAIA domicilié(e) 9 RUE du Parvis Saint Maurice - 49100 - ANGERS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Afaïa, Mme LAGET Hélène domicilié(e) 9 RUE du Parvis Saint Maurice - 49100 - ANGERS - France.

La marque SUPPORTS DE CULTURE CHARTE PRODUCTION VERIFIEE CONFORME A LA CHARTE PROFESSIONNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3573615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUPPORTS DE CULTURE CHARTE PRODUCTION VERIFIEE CONFORME A LA CHARTE PROFESSIONNELLE arrivera à expiration en date du 5 mai 2028.

AFAIA a également déposé les autres marques suivantes : ACADÉMIE DES BIOSTIMULANTS


AFAIA - 9 RUE du Parvis Saint Maurice - 49100 - ANGERS - France


Afaïa, Mme LAGET Hélène - 9 RUE du Parvis Saint Maurice - 49100 - ANGERS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-41

Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2018 n°2680489 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-05-03

Terres pour la culture, engrais pour les terres, terreaux ; terreau composé de tourbe, fibre de bois, écorces compostées et fumiers ; terres végétales, substrat végétal fermenté et non fermenté, substrats naturels pour la culture, tourbe (engrais), produits fertilisants, produits fertilisants à base de fumiers et algues, algues (fertilisants), préparations pour l'amendement des sols.

Produits phytosanitaires.

Ecorces compostées, pailles (paillage), pailles composées d'écorces, pailles composées de fibres végétales, semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.