Marque enregistrée - Marque en vigueur

GLASSOULET
AFACES

Numéro de dépôt :
4584770
Date de dépôt :
25/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2029
GLASSOULET de AFACES

Présentation de la marque GLASSOULET

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2019 par AFACES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GLASSOULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est AFACES domicilié(e) 21 avenue Georges Brassens - 31700 - BLAGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier Machard domicilié(e) 21 avenue Georges Brassens - 31700 - Blagnac - France.

La marque GLASSOULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4584770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GLASSOULET arrivera à expiration en date du 25 septembre 2029.

AFACES a également déposé les autres marques suivantes : LE BOUQUET DE BRENNUS


AFACES - 21 avenue Georges Brassens - 31700 - BLAGNAC - France


Monsieur Didier Machard - 21 avenue Georges Brassens - 31700 - Blagnac - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Vêtements ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; tapis d'éveil ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits cuisinés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; lait ; produits laitiers ; conserves de viande ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; gâteaux ; sucreries.