Déposée le 7 novembre 2007 par l'association loi 1901 AFA et Alain CIROU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Simulaterre »
Les déposants sont l'association loi 1901 AFA domicilié(e) 17 Emile Deutsch de la Meurthe,75014 PARIS - 75014 - France et Alain CIROU domicilié(e) 8 boulevard voltaire,75011 PARIS - 75011 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain CIROU domicilié(e) 17 Emile Deutsch de la Meurthe,75014 PARIS - 75014 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AFA Association loi 1901 - 17 Emile Deutsch de la Meurthe,75014 PARIS - 75014 - France
Alain CIROU - 8 boulevard voltaire,75011 PARIS - 75011 - France
Alain CIROU - 17 Emile Deutsch de la Meurthe,75014 PARIS - 75014 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-15
Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
