Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISS AFRIQUE DU NORD
AFA, Association Française d'art et de Culture, loi 1901 (APE923 A)

Numéro de dépôt :
3153945
Date de dépôt :
15/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/2012
MISS AFRIQUE DU NORD de AFA

Présentation de la marque MISS AFRIQUE DU NORD

Déposée le 15 mars 2002 par AFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MISS AFRIQUE DU NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est AFA, Association Française d'art et de Culture, loi 1901 (APE923 A) domicilié(e) Centre Social municipal Dulcie September Place, N. Mandela,95140 GARGES-LES-GONESSES - 95140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFA, Assoc. Française d'art et de Culture, loi 1901 (APE923 A) domicilié(e) Centre municipal Dulcie, place N. Mandela,95140 GARGES-LES-GONESSES - 95140 - France.

La marque MISS AFRIQUE DU NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISS AFRIQUE DU NORD est expirée depuis le 15 mars 2012.


AFA, Association Française d'art et de Culture, loi 1901 (APE923 A) - Centre Social municipal Dulcie September Place, N. Mandela,95140 GARGES-LES-GONESSES - 95140 - France


AFA, Assoc. Française d'art et de Culture, loi 1901 (APE923 A) - Centre municipal Dulcie, place N. Mandela,95140 GARGES-LES-GONESSES - 95140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

- Produits de l'imprimerie, photographies, matériel pour les artistes, caractère d'imprimerie, clichés. - Distribution de prospectus, reproduction de documents, gestion de fichier informatiques, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication - Publication de livres, production de film, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatif. Réservation de places de spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.