Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FINEPLACER
AF. SYSTEMES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98751987
Date de dépôt :
24/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2008

Présentation de la marque FINEPLACER

Déposée le 24 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AF. SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FINEPLACER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AF. SYSTEMES domicilié(e) 26/28 rue Basfroi, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 344 432 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AF. SYSTEMES (S.A.R.L.) - France.

La marque FINEPLACER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FINEPLACER est expirée depuis le 24 septembre 2008.

AF. SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : HI-TECH , FINETECH , ESSEMTEC , PUREX


AF. SYSTEMES (S.A.R.L.) - 26/28 rue Basfroi, 75011 PARIS - France - SIREN 414344432


AF. SYSTEMES (S.A.R.L.) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-11

Inscription le 24 juillet 2001 - Décision judiciaire définitive n°327194 - Publication au BOPI 2001-07-24

Inscription le 21 mai 1999 - Action en revendication de propriété n°277809 - Publication au BOPI 1999-05-21

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Machine outil individuelle permettant l'alignement, la pose, le brasage et le débrasage d'un composant électronique sur une surface, par un système de visée optique assisté ou non d'une vidéo, système mécanique, motorisé ou manuel, assisté ou non par ordinateur. Outil ou instrument à main dans sa désignation la plus sommaire pour placer et braser un composant électronique sur une surface. Instrument scientifique par son équipement optique et sa précision de placement intéressant les laboratoires de recherche.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.