Marque enregistrée - Marque en vigueur

GENEDOC
Aezan

Numéro de dépôt :
4509258
Date de dépôt :
18/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2028
GENEDOC de Aezan

Présentation de la marque GENEDOC

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2018 par Aezan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GENEDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est Aezan domicilié(e) 23 Avenue Victor Hugo - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aezan, Monsieur Romuald Gauvin domicilié(e) 23 Avenue Victor Hugo - 75016 - Paris - France.

La marque GENEDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4509258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENEDOC arrivera à expiration en date du 18 décembre 2028.


Aezan - 23 Avenue Victor Hugo - 75016 - Paris - France


Aezan, Monsieur Romuald Gauvin - 23 Avenue Victor Hugo - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage.