Déposée le 13 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) AEW Europe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRUCTIFORETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AEW Europe domicilié(e) 8-12 Rue des Pirogues de Bercy - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 039 914 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme BICHON VERONIQUE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque FRUCTIFORETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374575.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AEW Europe, Société anonyme - 8-12 Rue des Pirogues de Bercy - 75012 - PARIS - France - SIREN 409039914
INLEX IP EXPERTISE, Mme BICHON VERONIQUE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 30 août 2006 n°2064310 - Publication au BOPI 2006-08-30
Renouvellement avec limitation le 30 août 2006 n°2322077 - Publication au BOPI 2006-08-30
Inscription le 19 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391065 - Publication au BOPI 2004-04-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12
Inscription le 19 avril 2004 - Changement de dénomination n°391066 - Publication au BOPI 2004-04-19
Inscription le 14 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667123 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-14
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2016 n°2618299 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-05-16
Papier, carton et produits en ces matières, non compris d'autres classes, produits de l'imprimerie ; articles pour reliure, photographie, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception de meubles) ; matériels d'instructions ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie, clichés. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants, produits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Assurances et finances ; banques ; agences de change ; gérance de portefeuille ; prêts sur gage ; recouvrement de créances ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Agences immobilières (vente et location de fonds de commerce et d'immeubles) ; expertise immobilière, gérance d'immeubles. Agences de presse et d'informations. Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; téléscription, transmission de messages, télégrammes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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