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Marques déposées par AETH’AIR à DOM
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AETH'AIR à DOM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AETH'AIR à DOM
AETH’AIR à DOM

Numéro de dépôt :
4670783
Date de dépôt :
30/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2030
AETH\'AIR à DOM de AETH’AIR à DOM

Présentation de la marque AETH'AIR à DOM

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2020 par AETH’AIR à DOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AETH'AIR à DOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.

Le déposant est AETH’AIR à DOM domicilié(e) 2 bis rue de l'Essart Rocher - 44140 - Le Bignon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet HAUTIE, Madame Ségolène LUHERNE domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque AETH'AIR à DOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4670783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 38 39 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AETH'AIR à DOM arrivera à expiration en date du 30 juillet 2030.

AETH’AIR à DOM a également déposé les autres marques suivantes : AETH'AIR à DOM


AETH’AIR à DOM - 2 bis rue de l'Essart Rocher - 44140 - Le Bignon - France


cabinet HAUTIE, Madame Ségolène LUHERNE - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Emplâtres à usage médical; matériel pour pansements à usage médical; désinfectants à usage médical ; produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical; gaz à usage médical ; bain d'oxygène ; produits pour les soins de la bouche à usage médical ; oxygène à usage médical, compléments alimentaires à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux ; articles orthopédiques ; appareils de massage ; fauteuils à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; gaz à usage médical ; appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical ; appareils pour l'analyse à usage médical ; coussins à usage médical ; lits construits spécialement pour les soins médicaux ; matelas à air à usage médical ; pompes à usage médical ; respirateurs pour la respiration artificielle ; appareils pour la respiration artificielle ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; appareils médicaux, en particulier pour le traitement de pathologies chroniques, et appareils médicaux d’assistance respiratoire ;

Télécommunications ; transmissions de données à distance par appareils de télécommunication pour suivre l’état d’un patient ;

Transport en ambulance ; service de transport à but médical ; distribution (livraison) de produits ; service de livraison d'appareils médicaux, location d'appareils électriques à savoir location de dispositifs médicaux ;

Services médicaux ; soins d'hygiène pour êtres humains ; services de santé ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; location d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et orthopédiques ; services de suivi médical à domicile notamment d’assistance respiratoire ; assistance médicale à domicile pour les malades; fourniture d’un soutien dans le suivi des patients recevant des traitement médicaux ; consultations en matières médicales; consultations professionnelles en matière de santé ; transmissions de données à distance par appareils de télécommunication pour suivre l’état d’un patient.