Marque expirée - Marque en non vigueur

RAPTOR
AETGROUP SAS

Numéro de dépôt :
3517700
Date de dépôt :
31/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2017
RAPTOR de AETGROUP

Présentation de la marque RAPTOR

Déposée le 31 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AETGROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAPTOR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AETGROUP domicilié(e) 34 rue du 35ème régiment d'aviation,69673 BRON - 69673 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 071 086 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AETGROUP domicilié(e) 34 rue du 35ème régiment d'aviation,69673 BRON - 69673 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAPTOR est expirée depuis le 31 juillet 2017.


AETGROUP SAS - 34 rue du 35ème régiment d'aviation,69673 BRON - 69673 - France - SIREN 404071086


AETGROUP - 34 rue du 35ème régiment d'aviation,69673 BRON - 69673 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Inscription le 11 mai 2009 - Changement d'adresse n°496966 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-11

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Inscription le 7 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610229 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07

Machines-outils ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.