Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEXNMS
AETA.COM (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3109600
Date de dépôt :
04/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2011

Présentation de la marque FLEXNMS

Déposée le 4 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) AETA.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEXNMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AETA.COM domicilié(e) 361, Avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 924 233 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque FLEXNMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEXNMS est expirée depuis le 4 juillet 2011.

AETA.COM a également déposé les autres marques suivantes : FLEXRATE , FLEXIUM


AETA.COM (Société Anonyme) - 361, Avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART - France - SIREN 414924233


CABINET NETTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, à savoir système de gestion et de configuration à distance d'équipements de réseaux de télécommunications.