AETA AUDIO SYSTEMS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3074062
Date de dépôt :
29/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2020
Présentation de la marque SCOOPY
Déposée le 29 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AETA AUDIO SYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCOOPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-05 du 2 février 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AETA AUDIO SYSTEMS domicilié(e) 18/22, avenue Edouard Herriot - 92350 - LE PLESSIS ROBINSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 301 351 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque SCOOPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCOOPY est expirée depuis le 29 décembre 2020.
AETA AUDIO SYSTEMS, Société par actions simplifiée - 18/22, avenue Edouard Herriot - 92350 - LE PLESSIS ROBINSON - France - SIREN 478301351
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Inscription le 7 février 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°340726 - Publication au BOPI 2002-02-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34
Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05
Inscription le 13 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537917 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-13
Inscription le 13 décembre 2010 - Changement d'adresse n°537916 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-13
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2010 n°2457951 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-21
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils de reportage pour la prise et la transmission en direct du son. Télécommunications. Services d'appel radioélectrique (radio, téléphone, autres moyens de communications électroniques), communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications téléphoniques, transmission de dépêches, émissions radiophoniques, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion. Services de reporter.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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