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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AESEC
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AQUI RECUP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUI RECUP
AESEC, SAS

Numéro de dépôt :
4123058
Date de dépôt :
03/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2024
AQUI RECUP de AESEC

Présentation de la marque AQUI RECUP

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AESEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUI RECUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AESEC domicilié(e) 24 Avenue Eglise Saint-Joseph - 64000 - PAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 728 863 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Fabienne BAUCOU domicilié(e) 3 Rue des Asphodèles, BP 60571 - 64010 - Pau Cedex - France.

La marque AQUI RECUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUI RECUP est expirée depuis le 3 octobre 2024.


AESEC, SAS - 24 Avenue Eglise Saint-Joseph - 64000 - PAU - France - SIREN 804728863


Mme. Fabienne BAUCOU - 3 Rue des Asphodèles, BP 60571 - 64010 - Pau Cedex - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.