Déposée le 12 mai 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AESEA GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FERTIL'AQUITAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AESEA GROUP domicilié(e) 1 Les Sagnas - 33720 - LANDIRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 235 807 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.
La marque FERTIL'AQUITAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408209.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AESEA GROUP, Société par actions simplifiée - 1 Les Sagnas - 33720 - LANDIRAS - France - SIREN 510235807
IPSIDE, M. MEUNIER Stéphane - 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France
Inscription - Changement de denomination n°44253 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2006 n°2329000 - Publication au BOPI 2006-12-04
Renouvellement sans limitation n°2089668 - Publication au BOPI 1997-25
Inscription le 19 février 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°51732 - Publication au BOPI 1991-02-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42
Inscription le 4 mars 2013 - Résiliation de licence n°597343 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-04
Inscription le 28 mai 2013 - Changement de dénomination n°601753 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-28
Inscription le 28 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601752 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-28
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2016 n°2633991 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-12-05
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;Engrais pour les terres, naturels et artificiels;Engrais chimiques et organiques et notamment composts, terreaux horticoles, produits chimiques et organiques pour l'amendement des sols, fumures, tourbes, substrats fertilisants, humus, et produits fertilisants pulverulents, liquides, en granulés ou en poudre.Produits agricoles, horticoles, forestiers ainsi que graines non compris dans d'autres classes.Fruits et légumes frais.Semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, engrais pour animaux, naturels ou artificiels à base de chaux ou chimiques.Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, produits pour lutter contre les parasites des plantes.Produits fongicides. Machines agricoles pour répandre, diffuser et pulvériser des produits chimiques, notamment des engrais, sur les plantes et les cultures.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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