Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AES ENVIRONNEMENT
/
ELITE 2
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELITE 2
AES ENVIRONNEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3668786
Date de dépôt :
04/08/2009
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
04/08/2019
ELITE 2 de AES ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque ELITE 2

Déposée le 4 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AES ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ELITE 2 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AES ENVIRONNEMENT domicilié(e) Les Ragonnières - 44330 - LA CHAPELLE HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 573 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS SAJE, Maître Laurence Vernay domicilié(e) 6 rue benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELITE 2 est expirée depuis le 4 août 2019.

AES ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PRIM'AIR


AES ENVIRONNEMENT, SAS - Les Ragonnières - 44330 - LA CHAPELLE HEULIN - France - SIREN 404573180


CABINET D'AVOCATS SAJE, Maître Laurence Vernay - 6 rue benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

– pompes pour l'installation de chauffage.

– appareil d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigérateur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et notamment installation de systèmes d'eau chaude et sanitaire par aérothermie, géothermie et solaire, installation de systèmes de climatisation.

– installation et réparation de chauffage.