Marque expirée - Marque en non vigueur

DILUMIX
AES Chemunex SAS CS 17219

Numéro de dépôt :
96654393
Date de dépôt :
04/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2016

Présentation de la marque DILUMIX

Déposée le 4 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AES ChemunexCS 17219 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DILUMIX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AES ChemunexCS 17219 domicilié(e) Rue Maryse Bastié – Ker Lann,35172 BRUZ (dossier no 2326222) - 35172 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 771 130 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AES Chemunex CS 17219 domicilié(e) Rue Maryse Bastié – Ker Lann,35172 BRUZ Cedex (dossier no 2326222) - 35172 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DILUMIX est expirée depuis le 4 décembre 2016.


AES Chemunex SAS CS 17219 - Rue Maryse Bastié – Ker Lann,35172 BRUZ (dossier no 2326222) - 35172 - France - SIREN 306771130


AES Chemunex CS 17219 - Rue Maryse Bastié – Ker Lann,35172 BRUZ Cedex (dossier no 2326222) - 35172 - France


Inscription le 6 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429423 - Publication au BOPI 2006-03-06

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2006 n°2326222 - Publication au BOPI 2006-10-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Inscription le 24 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620926 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-24

"Appareils et instruments scientifiques de mesurage et de contrôle" "Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.