Déposée le 7 avril 1998 par AERTS Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SYSTEM-BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-21 du 22 mai 1998.
Le déposant est AERTS Michel, domicilié(e) 1 ROUTE DE PLUMELIAU, 56930 ST NICOLAS DES EAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.B.C. - France.
La marque SYSTEM-BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEM-BIO est expirée depuis le 7 avril 2008.
AERTS Michel a également déposé les autres marques suivantes : VITALGOR , BIOSOL
AERTS Michel - 1 ROUTE DE PLUMELIAU, 56930 ST NICOLAS DES EAUX - France
A.B.C. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-39
Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21
Préparations bactériologiques à usage non vétérinaire Vitamines. Sable pour aquarium.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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