Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBILESAT Communication
AERTS Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
99769544
Date de dépôt :
14/01/1999
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
14/01/2009

Présentation de la marque MOBILESAT Communication

Déposée le 14 janvier 1999 par AERTS Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « MOBILESAT Communication » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est AERTS Jean-Pierre, domicilié(e) ZAC du Comtat, Route d'Orange, 84870 LORIOL DU COMTAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AERTS Jean Pierre - France.

La marque MOBILESAT Communication a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769544.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILESAT Communication est expirée depuis le 14 janvier 2009.

AERTS Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : RICHESSE DE PROVENCE , images & création associés , MOBILSAT communication


AERTS Jean-Pierre - ZAC du Comtat, Route d'Orange, 84870 LORIOL DU COMTAT - France


AERTS Jean Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

- appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. - publicité, gestion des affaires commerciales, travaux de bureaux. Conseil, information ou renseignements d'affaires, comptabilité. . reproduction de documents . organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. - télécommunications Agences de presse et d'informations Communications par terminaux d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.