Marque expirée - Marque en non vigueur

IOILLY
AERTGEERTS AUDE COLETTE LUCIE

Numéro de dépôt :
98715183
Date de dépôt :
23/01/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2018

Présentation de la marque IOILLY

Déposée le 23 janvier 1998 par AERTGEERTS AUDE COLETTE LUCIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IOILLY »

Le déposant est AERTGEERTS AUDE COLETTE LUCIE domicilié(e) L'HOMMELET,35640 MARTIGNE-FERCHAUD (dossier no 2365419) - 35640 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUDE AERTGEERTS domicilié(e) L'HOMMELET,35640 MARTIGNE-FERCHAUD (dossier no 2365419) - 35640 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IOILLY est expirée depuis le 23 janvier 2018.

AERTGEERTS AUDE COLETTE LUCIE a également déposé les autres marques suivantes : NEO-RUPESTRE


AERTGEERTS AUDE COLETTE LUCIE - L'HOMMELET,35640 MARTIGNE-FERCHAUD (dossier no 2365419) - 35640 - France


AUDE AERTGEERTS - L'HOMMELET,35640 MARTIGNE-FERCHAUD (dossier no 2365419) - 35640 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Inscription le 15 novembre 1999 - Rejet partiel n°290264 - Publication au BOPI 1999-11-15

Renouvellement sans limitation le 27 février 2008 n°2365419 - Publication au BOPI 2008-02-27

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Photographies. Tableaux peints. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.