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Marques déposées par AERPAT A.G. (Société de droit suisse
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A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A
AERPAT A.G. (Société de droit suisse), Weidstrasse 14, CH-6300 ZUG, Suisse.

Numéro de dépôt :
1185656
Date de dépôt :
23/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
A de AERPAT A.G. (Société de droit suisse

Présentation de la marque A

Déposée le 23 octobre 1981 par AERPAT A.G. (Société de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AERPAT A.G. (Société de droit suisse), Weidstrasse 14, CH-6300 ZUG, Suisse. - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L.A. de BOISSE. - France.

La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque A est expirée depuis le 23 octobre 1991.

AERPAT A.G. (Société de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes : A , BRIV , AVSERT


AERPAT A.G. (Société de droit suisse), Weidstrasse 14, CH-6300 ZUG, Suisse. - Suisse


L.A. de BOISSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-13

Tous dispositifs d'attaches métalliques. Machines et outils à main pour la pose d'attaches.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).