Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Foyers Berman
AEROVAL

Numéro de dépôt :
3016708
Date de dépôt :
20/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2010
Les Foyers Berman de AEROVAL

Présentation de la marque Les Foyers Berman

Déposée le 20 mars 2000 par la société AEROVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Foyers Berman » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est la société AEROVAL domicilié(e) No 3 Lot Vent d'Est, BP 23, 26800 PORTES LES VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 892 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AEROVAL - France.

La marque Les Foyers Berman a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 10 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Foyers Berman est expirée depuis le 20 mars 2010.

AEROVAL a également déposé les autres marques suivantes : EVOL'AIR , AEROCLIM'EASY , CLIMA VITAL , DISTRIB'AIR , OPTI'AIR , DOUBLE FEU , AEROVAL


AEROVAL - No 3 Lot Vent d'Est, BP 23, 26800 PORTES LES VALENCE - France - SIREN 388892564


AEROVAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-34

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Métaux communs et leurs alliages Appareils de chauffage et de refroidissement d'air, ventilation, climatisation, pompes à chaleur Matériaux de construction non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.