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Marques déposées par AEROVAL
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DISTRIB'AIR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DISTRIB'AIR
AEROVAL

Numéro de dépôt :
4432835
Date de dépôt :
28/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2028
DISTRIB\'AIR de AEROVAL

Présentation de la marque DISTRIB'AIR

Déposée par voie électronique le 28 février 2018 par AEROVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DISTRIB'AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est AEROVAL domicilié(e) Chemin de la Pimpie - 26120 - MONTELIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, Madame Sandrine GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque DISTRIB'AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4432835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11 17 19 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTRIB'AIR arrivera à expiration en date du 28 février 2028.

AEROVAL a également déposé les autres marques suivantes : EVOL'AIR , AEROCLIM'EASY , CLIMA VITAL , OPTI'AIR , DOUBLE FEU , AEROVAL


AEROVAL - Chemin de la Pimpie - 26120 - MONTELIER - France


CABINET GUIU - JURISPATENT, Madame Sandrine GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Produits de construction en métal, à savoir : supports pour moteurs, gaines, tuyaux, conduits, pièces de jonction et de raccordement, bouches de soufflage, colliers de serrage ;

Moteurs de machines ; moteurs pour clapets de ventilation ; vannes ; soupapes ; valves ; boîtiers [parties de machines] ;

Appareils, dispositifs, installations et systèmes de chauffage et de ventilation ; bouches de soufflage ; vannes thermostatiques ; extracteurs ;

Gaines isolantes ; matériaux d’étanchéité ; matériaux adhésifs d’étanchéité ;

Produits de construction non métalliques, à savoir : supports pour moteurs, gaines, tuyaux, conduits ;

Colliers de serrage non métalliques ; pièces de jonction et de raccordement non métalliques ;

Installation, réparation, maintenance et entretien de supports pour moteurs, gaines, tuyaux, conduits, pièces de jonction et de raccordement, bouches de soufflage, colliers de serrage, boîtiers, moteurs de machines, moteurs pour clapets de ventilation, vannes, soupapes, valves, appareils, dispositifs, installations et systèmes de chauffage et de ventilation, vannes thermostatiques, extracteurs, gaines isolantes, matériaux d’étanchéité, matériaux adhésifs d’étanchéité, colliers de serrage non métalliques, pièces de jonction et de raccordement non métalliques.