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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEROVAL
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CLIMA VITAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLIMA VITAL
SARL AEROVAL SARL

Numéro de dépôt :
94515122
Date de dépôt :
05/04/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/2014

Présentation de la marque CLIMA VITAL

Déposée le 5 avril 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEROVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLIMA VITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEROVAL domicilié(e) ZA LA PIMPIE,26120 MONTELIER (dossier no 2274754) - 26120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 892 564 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AEROVAL domicilié(e) ZA LA PIMPIE,26120 MONTELIER (dossier no 2274754) - 26120 - France.

La marque CLIMA VITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLIMA VITAL est expirée depuis le 5 avril 2014.

AEROVAL a également déposé les autres marques suivantes : EVOL'AIR , AEROCLIM'EASY , DISTRIB'AIR , OPTI'AIR , DOUBLE FEU , Les Foyers Berman , AEROVAL


SARL AEROVAL SARL - ZA LA PIMPIE,26120 MONTELIER (dossier no 2274754) - 26120 - France - SIREN 388892564


AEROVAL - ZA LA PIMPIE,26120 MONTELIER (dossier no 2274754) - 26120 - France


Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2004 n°2274754 - Publication au BOPI 2004-10-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Appareils médicaux et sanitaires Appareils de chauffage et de refroidissement d'air, ventilation, climatisation, pompes à chaleur

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.