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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AEROVAL
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AEROCLIM'EASY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AEROCLIM'EASY
AEROVAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4359659
Date de dépôt :
05/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2027
AEROCLIM\'EASY de AEROVAL

Présentation de la marque AEROCLIM'EASY

Déposée par voie électronique le 5 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AEROVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AEROCLIM'EASY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AEROVAL domicilié(e) Chemin de la Pimpie - 26120 - MONTELIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 892 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU - JurisPatent, Mme. Sandrine GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque AEROCLIM'EASY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEROCLIM'EASY arrivera à expiration en date du 5 mai 2027.

AEROVAL a également déposé les autres marques suivantes : EVOL'AIR , CLIMA VITAL , DISTRIB'AIR , OPTI'AIR , DOUBLE FEU , Les Foyers Berman , AEROVAL


AEROVAL, Société par actions simplifiée - Chemin de la Pimpie - 26120 - MONTELIER - France - SIREN 388892564


Cabinet GUIU - JurisPatent, Mme. Sandrine GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Capteurs thermiques [thermostats] ; appareils de contrôle de la température [thermostats] ; télécommandes pour installations de pompes à chaleur ; Logiciels applicatifs pour smartphones, tablettes tactiles, ordinateurs et dispositifs mobiles, permettant le contrôle à distance de pompes à chaleur ;

Pompes à chaleur ; systèmes CVC [chauffage, ventilation et climatisation] ;

Réparation, maintenance et montage d'installations de pompes à chaleur.