Déposée le 24 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEROVAC SYSTEMES FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « X.FUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEROVAC SYSTEMES FRANCE domicilié(e) 1, Rue de la Sausse,31240 SAINT JEAN - 31240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 978 498 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX - 31703 - France.
La marque X.FUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293316.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X.FUSE est expirée depuis le 24 mai 2014.
AEROVAC SYSTEMES FRANCE SARL - 1, Rue de la Sausse,31240 SAINT JEAN - 31240 - France - SIREN 378978498
RAVINA SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX - 31703 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper, à isoler. Tuyaux flexibles non métalliques. Garnitures et joints d'étanchéité, matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques, isolants. Membranes en silicone, en latex. Fibres en matières plastiques, non à usage textile. Feuilles de drainage en matières plastiques. Feutres pour l'isolation. Tissu isolant. Matériaux de constructions non métalliques, tuyaux rigides pour la construction, revêtements non métalliques. Tissus ; tissus complexes pour le renforcement des matières plastiques ; tissus adaptés aux procédés de stratification par infusion, pour la fabrication de structures en stratifié sandwich ; tissus constitués par un assemblage par couture d'une nappe drainante entre une nappe de renfort fibreuse et un voile de collage.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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