Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AEROTECHNIC France
AEROTECHNIC FRANCE

Numéro de dépôt :
3023260
Date de dépôt :
14/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
AEROTECHNIC France de AEROTECHNIC FRANCE

Présentation de la marque AEROTECHNIC France

Déposée le 14 avril 2000 par la société AEROTECHNIC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AEROTECHNIC France »

Le déposant est la société AEROTECHNIC FRANCE domicilié(e) 1 impasse Camille SOULA VIGOULET AUZIL, 31320 CASTANET TOLOSAN, RCS TOULOUSE B 417 927 993 S.A.R.L. au capital de 54.000 F - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 927 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr EMMANUEL MASSON AVOCAT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 42

AEROTECHNIC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AEROTECHNIC


AEROTECHNIC FRANCE - 1 impasse Camille SOULA VIGOULET AUZIL, 31320 CASTANET TOLOSAN, RCS TOULOUSE B 417 927 993 S.A.R.L. au capital de 54.000 F - France - SIREN 497927993


Mr EMMANUEL MASSON AVOCAT - France


Inscription le 18 avril 2001 - Rejet total n°321740 - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2001-04-18

Commerce de pièces d'aéronefs, moteurs organes de transmission, câbles organes de cabine. Réparation et entretien de pièce d'aéronefs. Travaux d'étude relatifs à l'entretien, l'utilisation la certification d'aéronefs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.