Déposée le 22 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) AEROSUN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AEROSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-44 du 31 octobre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AEROSUN domicilié(e) 100BIS RUE MONTGOLFIER, 69006 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN PIERRE BEAUD - France.
La marque AEROSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AEROSUN S.A. - 100BIS RUE MONTGOLFIER, 69006 LYON - France
JEAN PIERRE BEAUD - France
Inscription le 14 juin 2004 - Changement d'adresse n°394392 - Publication au BOPI 2004-06-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-12
Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44
Transport - organisation de voyages. Réservation de places pour le voyage. Communication par terminaux d'ordinateurs. Edition de livres, de revues Organisation de congrès Réservation de places pour les spectacles. Restauration / hébergement temporaire. Recherche scientifique et industrielle. Programmation pour ordinateurs Consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) Imprimerie Location d'appareils distributeurs.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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