Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F1 COFRA
AEROSPATIALE
TOOL SARL
DIAF MIDI-PYRENEES SA

Numéro de dépôt :
95569599
Date de dépôt :
26/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2005

Présentation de la marque F1 COFRA

Déposée le 26 avril 1995 par AEROSPATIALE, la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOOL, la Société Anonyme (SA) DIAF MIDI-PYRENEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F1 COFRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Les déposants sont AEROSPATIALE, domicilié(e) 37 Boulevard de Montmorency, 75781 PARIS Cedex 16 - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOOL domicilié(e) 16 Boulevard de la Corniche, 74200 THONON-LES-BAINS - France, la Société Anonyme (SA) DIAF MIDI-PYRENEES domicilié(e) Avenue de l'Escadrille Normandie-Niemen, BP 117, 31701 BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIAF MIDI-PYRENEES - France.

La marque F1 COFRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F1 COFRA est expirée depuis le 26 avril 2005.

AEROSPATIALE a également déposé les autres marques suivantes : CLUB MURAT , AERO INTERNATIONAL (REGIONAL) , HAGED , MARIE , ACASA , TBMLAB , AGS.SIM , THERMOTUBE , F1 COTOUR , THERMOTRESSE


AEROSPATIALE - 37 Boulevard de Montmorency, 75781 PARIS Cedex 16 - France

TOOL SARL - 16 Boulevard de la Corniche, 74200 THONON-LES-BAINS - France

DIAF MIDI-PYRENEES SA - Avenue de l'Escadrille Normandie-Niemen, BP 117, 31701 BLAGNAC - France - SIREN 5


DIAF MIDI-PYRENEES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-50

- Publication au BOPI

Inscription le 21 mars 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°409454 - Publication au BOPI 2005-03-21

Inscription le 21 mars 2005 - Changement de dénomination n°409453 - Publication au BOPI 2005-03-21

Inscription le 15 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297100 - Publication au BOPI 2000-03-15

Inscription le 14 novembre 1996 - Renonciation partielle n°208900 - Publication au BOPI 1996-11-14

Inscription le 14 novembre 1996 - Renonciation partielle n°208900 - Publication au BOPI 1996-11-14

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

- Appareils et instruments scientifiques autre qu'à usage médical, d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques, disquettes, cassettes audio ou vidéo, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. - Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). - Education, formation, édition de livres, de revues. - Programmation pour ordinateurs, logiciel d'enseignement assisté par ordinateur

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.