AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE (société anonyme de droit français)
Numéro de dépôt :
93497136
Date de dépôt :
17/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2003
Présentation de la marque SARISSE
Déposée le 17 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLEde droit français
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SARISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-04 du 28 janvier 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLEde droit français domicilié(e) 37 Boulevard de Montmorency, 75781 PARIS CEDEX 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 094 514 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY - France.
La marque SARISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE (société anonyme de droit français) - 37 Boulevard de Montmorency, 75781 PARIS CEDEX 16 - France - SIREN 572094514
Cabinet BARNAY - France
Inscription le 29 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297838 - Publication au BOPI 2000-03-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21
Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques; disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs à savoir appareils de guidage-pilotage pour véhicules aériens; extincteurs.Armes à feu, munitions et projectiles à savoir bombes modulaires; explosifs; feux d'artifices
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
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