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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE
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MAPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAPS
AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1576280
Date de dépôt :
20/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2000

Présentation de la marque MAPS

Déposée le 20 février 1990 par la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE domicilié(e) 37 Boulevard de Montmorency, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY - France.

La marque MAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAPS est expirée depuis le 20 février 2000.

AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE a également déposé les autres marques suivantes : APLASAQ , COPO , CORVETTE , VAUTOUR , PAMYR , STARLITE , SOPHOCLE , AEROSPATIALE SYSTEME ES.THER.EL , CLOITRE , ADIADEL


AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE (S.A.) - 37 Boulevard de Montmorency, 75016 PARIS - France


Cabinet BARNAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Armes à feu, munitions, projectiles, roquettes, explosifs et missiles, notamment des missiles anti-char à très courte portée