Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EADC
AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98763548
Date de dépôt :
09/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2008

Présentation de la marque EADC

Déposée le 9 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EADC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE domicilié(e) 37 boulevard de Montmorency, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 094 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque EADC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EADC est expirée depuis le 9 décembre 2008.

AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE a également déposé les autres marques suivantes : APLASAQ , COPO , CORVETTE , VAUTOUR , PAMYR , STARLITE , SOPHOCLE , AEROSPATIALE SYSTEME ES.THER.EL , CLOITRE , ADIADEL


AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE (société anonyme) - 37 boulevard de Montmorency, 75016 PARIS - France - SIREN 572094514


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21

Inscription le 10 juin 2002 - Changement de dénomination n°347753 - Publication au BOPI 2002-06-10

Inscription le 10 juin 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°347752 - Publication au BOPI 2002-06-10

Inscription le 10 juin 2002 - Changement de dénomination n°347750 - Publication au BOPI 2002-06-10

Inscription le 10 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347751 - Publication au BOPI 2002-06-10

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Logiciels, programmes d'ordinateur, ordinateurs ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautique, géodésique, photographique, cinématographique, optique, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, pour l'enregistrement magnétique, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, disques pré-enregistrés ou non, cassettes audio et audio-vidéo pré-enregistrées ou non, disques compact pré-enregistrés ou non ; émetteurs, récepteurs, appareils pour la distribution de signaux électroniques et radio-électriques ; satellites à usage scientifique et satellites utilisés pour recevoir et émettre des signaux radio-électriques ; câbles électriques, fibres optiques. Véhicules de locomotion par terre, par air, par eau et sur rail, véhicules aériens, véhicules spatiaux, satellites. Partie constitutives de véhicules, à l'exception des serrures métalliques, des plaques d'immatriculation métalliques, des parties constitutives des moteurs, des moteurs ou autres que ceux pour véhicules terrestres, des serrures électriques, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non mécaniques, des plaques d'immatriculation non métalliques. Armes à feu, munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifices. Communications, services d'appels radio électriques, radiotéléphone ou autres moyens de communication électroniques, communication par réseaux de fibres optiques, télécommunication, communication par terminaux d'ordinateurs, communication téléphonique, transmission de dépêches, information en matière de télécommunication, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modem, transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs, communication par terminaux d'ordinateur, radio-diffusion, radio-téléphonie mobile, transmission par satellite. Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs, enregistrement, filmage sur bandes vidéo, reconstitution de bases de données, exploitation de brevet, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, consultation en matière de sécurité, consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires), essais de matériaux, informations météorologiques, élaboration et conception de logiciels, conception et élaboration d'images de synthèse, travaux d'ingénieur (expertise), location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données, maintenance de logiciels, d'ordinateurs, recherche en mécanique, recherche en aéronautique, programmation pour ordinateur, étude de projets techniques, recherches techniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.