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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE de droit français
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CARMEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARMEN
AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE société anonyme de droit français

Numéro de dépôt :
1382879
Date de dépôt :
04/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2006

Présentation de la marque CARMEN

Déposée le 4 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARMEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE de droit français domicilié(e) 37 Boulevard de Montmorency, 75781 PARIS CEDEX 16 (dossier no 2073661) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 094 514 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BARNAY domicilié(e) (dossier no 2073661) - France.

La marque CARMEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARMEN est expirée depuis le 4 décembre 2006.

AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE de droit français a également déposé les autres marques suivantes : APLASAQ , COPO , CORVETTE , VAUTOUR , PAMYR , STARLITE , SOPHOCLE , AEROSPATIALE SYSTEME ES.THER.EL , CLOITRE , ADIADEL


AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE société anonyme de droit français - 37 Boulevard de Montmorency, 75781 PARIS CEDEX 16 (dossier no 2073661) - France - SIREN 572094514


CABINET BARNAY - (dossier no 2073661) - France


Renouvellement sans limitation le 8 août 1996 n°2073661 - Publication au BOPI 1996-08-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Inscription le 29 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297838 - Publication au BOPI 2000-03-29

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); chaînes d'assemblage robotisées, comportant des magasins d'alimentation en pièces et outillages.