Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APLASAQ
AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1565307
Date de dépôt :
14/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/1999

Présentation de la marque APLASAQ

Déposée le 14 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APLASAQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE domicilié(e) 37 boulevard de Montmorency, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI CONSEILS - France.

La marque APLASAQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APLASAQ est expirée depuis le 14 décembre 1999.

AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE a également déposé les autres marques suivantes : COPO , CORVETTE , VAUTOUR , PAMYR , STARLITE , SOPHOCLE , AEROSPATIALE SYSTEME ES.THER.EL , CLOITRE , ADIADEL , AEROSPATIALE


AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE (société anonyme) - 37 boulevard de Montmorency, 75016 PARIS - France


PROPI CONSEILS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Lignes pour ondes électromagnétiques, guides d'ondes, cavités résonnantes et éléments constitutifs de tels lignes d'ondes électromagnétiques, guides d'ondes et cavités résonnantes;dispositifs réflecteurs d'ondes électromagnétiques;dispositifs adaptateurs d'impédance;dispositifs de liaison entre cables coaxiaux et de tels lignes pour ondes électromagnétiques, guides d'ondes et cavités résonnantes;dispositifs d'extrémité pour de tels lignes pour ondes électromagnétiques, guides d'ondes et cavités résonnantes;dispositifs de liaison entre éléments constitutifs de tels lignes pour ondes électromagnétiques, guides d'ondes et cavités résonnantes;dispositifs de jonction pour lignes à ondes électromagnétiques, guides d'ondes et cavités résonnantes;dispositifs d'aiguillage pour lignes à ondes électromagnétiques, guides d'ondes et cavités résonnantes;filtres pour lignes à ondes électromagnétiques, guides d'ondes et cavités résonnantes;dispositifs à ondes électromagnétiques pour la détermination de propriétés électriques de matières.Programmes et logiciels pour la détermination de propriétés électriques de matières à l'aide d'ondes électromagnétiques.Services de programmation et services d'ingénierie informatique. Services et travaux pour la détermination de propriétés électromagnétiques de matières à l'aide d'ondes électromagnétiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.