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Marques déposées par la société AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE
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AEROSPATIALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AEROSPATIALE
AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE

Numéro de dépôt :
1411283
Date de dépôt :
13/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2006
AEROSPATIALE de AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE

Présentation de la marque AEROSPATIALE

Déposée le 13 novembre 1986 par la société AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AEROSPATIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE domicilié(e) 37 Boulevard de Montmorency, 75781 PARIS CEDEX 16 (dossier no 2076141) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 094 514 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY domicilié(e) (dossier no 2076141) - France.

La marque AEROSPATIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 34

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AEROSPATIALE est expirée depuis le 13 novembre 2006.

AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE a également déposé les autres marques suivantes : APLASAQ , COPO , CORVETTE , VAUTOUR , PAMYR , STARLITE , SOPHOCLE , AEROSPATIALE SYSTEME ES.THER.EL , CLOITRE , ADIADEL


AEROSPATIALE SOCIETE NATIONALE INDUSTRIELLE - 37 Boulevard de Montmorency, 75781 PARIS CEDEX 16 (dossier no 2076141) - France - SIREN 572094514


Cabinet BARNAY - (dossier no 2076141) - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 1996 n°2076141 - Publication au BOPI 1996-09-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Vêtements, chaussures, chapellerie.Tabac;articles pour fumeurs; allumettes.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.