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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE MATRA AIRBUS
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FREGATE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FREGATE
AEROSPATIALE MATRA AIRBUS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1622766
Date de dépôt :
22/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2020
FREGATE de AEROSPATIALE MATRA AIRBUS

Présentation de la marque FREGATE

Déposée le 22 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE MATRA AIRBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FREGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AEROSPATIALE MATRA AIRBUS domicilié(e) 37, boulevard de Montomrency - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 341 532 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque FREGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FREGATE est expirée depuis le 22 octobre 2020.

AEROSPATIALE MATRA AIRBUS a également déposé les autres marques suivantes : EFFLUCONTROLE , EUROFLAG EUROPEAN FUTURE LARGE AIRCRAFT GROUP , AEROSTELL


AEROSPATIALE MATRA AIRBUS, Société Anonyme - 37, boulevard de Montomrency - 75116 - PARIS - France - SIREN 393341532


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 2000 n°2173966 - Publication au BOPI 2000-05-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Inscription le 11 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293202 - Publication au BOPI 2000-01-11

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2010 n°2454228 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-10-29

Véhicules, appareils de locomotion par air.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël. Transport et entreposage

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.