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Marques déposées par la société étrangère AEROSPACE COMPOSITE TECHNOLOGIES LIMITED
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SPRAYMAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPRAYMAT
AEROSPACE COMPOSITE TECHNOLOGIES LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1506481
Date de dépôt :
30/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/2028

Présentation de la marque SPRAYMAT

Déposée le 30 décembre 1988 par la société étrangère AEROSPACE COMPOSITE TECHNOLOGIES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPRAYMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère AEROSPACE COMPOSITE TECHNOLOGIES LIMITED domicilié(e) London Luton Airport, Luton, BEDS LU2 9PQ - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque SPRAYMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SPRAYMAT arrivera à expiration en date du 30 décembre 2028.


AEROSPACE COMPOSITE TECHNOLOGIES LIMITED, Société de droit britannique - London Luton Airport, Luton, BEDS LU2 9PQ - Royaume-Uni


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2133347 - Publication au BOPI 1999-06

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2008 n°2386873 - Publication au BOPI 2008-10-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

Inscription le 11 septembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°189158 - Publication au BOPI 1995-09-11

Inscription le 11 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189159 - Publication au BOPI 1995-09-11

Inscription le 24 janvier 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°746550 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-24

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2018 n°2700475 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-12

Inscription le 5 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°750414 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-05

Résistances électriques chauffantes pour avions ou pièces détachées d'avion.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.