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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AEROSOL INVENTIONS AND DEVELOPMENT
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NOVOSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVOSOL
AEROSOL INVENTIONS AND DEVELOPMENT S.A.

Numéro de dépôt :
1029173
Date de dépôt :
03/10/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NOVOSOL

Déposée le 3 octobre 1977 par la Société Anonyme (SA) AEROSOL INVENTIONS AND DEVELOPMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOVOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AEROSOL INVENTIONS AND DEVELOPMENT domicilié(e) (A.I.D. S.A.), société anonyme suisse, 1, rue de Fries, 1700 FRIBOURG (Suisse). - Suisse.

La marque NOVOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1029173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 21

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque NOVOSOL est expirée depuis le 3 octobre 1987.

AEROSOL INVENTIONS AND DEVELOPMENT a également déposé les autres marques suivantes : COPESOL , A , AID , DISPENSOL


AEROSOL INVENTIONS AND DEVELOPMENT S.A. - (A.I.D. S.A.), société anonyme suisse, 1, rue de Fries, 1700 FRIBOURG (Suisse). - Suisse


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-019

Valves et récipients pour conditionnements aérosols, pompes à commande manuelle, récipients souples à dispositif distributeur ou pulvérisateur et leurs accessoires, vaporisateurs pour médicaments, parfumerie et produits d'entretien.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.