Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETSONIC
SARL AEROSEC INDUSTRIE

Numéro de dépôt :
3154340
Date de dépôt :
12/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2012
NETSONIC de AEROSEC INDUSTRIE

Présentation de la marque NETSONIC

Déposée le 12 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEROSEC INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NETSONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEROSEC INDUSTRIE domicilié(e) 164, Route de Valmont,76400 Fécamp - 76400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 395 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stephane HARANG AEROSEC INDUSTRIE domicilié(e) 164, Route de Valmont,76400 Fécamp - 76400 - France.

La marque NETSONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETSONIC est expirée depuis le 12 mars 2012.

AEROSEC INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : EFICT , NETO , aérosec PERFORMANCES ULTRASONIQUES , DELTAJET , VIGIMASK , EVOSPRAY , THORUS , LAVASONIC , evosonic Le nettoyage par ultrason professionnel , AEROSEC


SARL AEROSEC INDUSTRIE - 164, Route de Valmont,76400 Fécamp - 76400 - France - SIREN 432395606


Monsieur Stephane HARANG AEROSEC INDUSTRIE - 164, Route de Valmont,76400 Fécamp - 76400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Installations de nettoyage ultra-sonores ; machines à souder à l'aide de l'énergie ultra-sonore ; générateurs électriques. Appareils électroniques de nettoyage, de contrôle, de mesure, et de recherche de qualité des matériaux à l'aide de l'énergie ultra-sonore ; Installations de nettoyage ultra-sonores ; appareils ultra-sonores à l'usage dans les procédés scientifiques et industriels, tels que pour obtenir les mélanges, les émulsions, la décomposition biologique, la remise en état d'injecteurs pour moteurs et la remise en état de pistolets à peinture ; sources d'énergie ultra-sonores. Installations de nettoyage ultra-sonores applicables dans les soins médicaux ou dans les opérations.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.