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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEROSEC INDUSTRIE
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DELTASONIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTASONIC
SARL AEROSEC INDUSTRIE

Numéro de dépôt :
4015412
Date de dépôt :
21/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/06/2023
DELTASONIC de AEROSEC INDUSTRIE

Présentation de la marque DELTASONIC

Déposée le 21 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEROSEC INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DELTASONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEROSEC INDUSTRIE domicilié(e) 164, Route de Valmont - 76400 - FECAMP - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 395 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane HARANG, AEROSEC INDUSTRIE domicilié(e) 164, Route de Valmont - 76400 - FECAMP - France.

La marque DELTASONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTASONIC est expirée depuis le 21 juin 2023.

AEROSEC INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : EFICT , NETO , aérosec PERFORMANCES ULTRASONIQUES , DELTAJET , VIGIMASK , EVOSPRAY , THORUS , LAVASONIC , evosonic Le nettoyage par ultrason professionnel , NETSONIC


SARL AEROSEC INDUSTRIE - 164, Route de Valmont - 76400 - FECAMP - France - SIREN 432395606


Monsieur Stéphane HARANG, AEROSEC INDUSTRIE - 164, Route de Valmont - 76400 - FECAMP - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Installations de nettoyage ultra-sonores ; machines à souder à l'aide de l'énergie ultra-sonore ; générateurs électriques.

Appareils électroniques de nettoyage, de contrôle, de mesure, et de recherche de qualité des matériaux à l'aide de l'énergie ultra-sonore ; installations de nettoyage ultra-sonores ; appareils ultra-sonores à l'usage dans les procédés scientifiques et industriels, tels que pour obtenir les mélanges, les émulsions, la décomposition biologique, et la remise en état d'injecteurs pour moteurs ; sources d'énergie ultra-sonores.

Installations de nettoyage ultra-sonores applicables dans les soins médicaux ou dans les opérations.