Déposée le 21 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEROSEC INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DELTASONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-39 du 28 septembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEROSEC INDUSTRIE domicilié(e) 164, Route de Valmont, 76400 Fécamp - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 395 606 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane HARANG AEROSEC INDUSTRIE - France.
La marque DELTASONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL AEROSEC INDUSTRIE - 164, Route de Valmont, 76400 Fécamp - France - SIREN 432395606
Monsieur Stéphane HARANG AEROSEC INDUSTRIE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08
Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39
Installations de nettoyage ultra-sonores ; machines à souder à l'aide de l'énergie ultra-sonore ; générateurs électriques. Appareils électroniques de nettoyage, de contrôle, de mesure, et de recherche de qualité des matériaux à l'aide de l'énergie ultra-sonore ; installations de nettoyage ultra-sonores ; appareils ultra-sonores à l'usage dans les procédés scientifiques et industriels, tels que pour obtenir les mélanges, les émulsions, la décomposition biologique, et la remise en état d'injecteurs pour moteurs ; sources d'énergie ultra-sonores. Installations de nettoyage ultra-sonores applicables dans les soins médicaux ou dans les opérations.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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