Déposée par voie électronique le 23 juin 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEROSEC Industrie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CLEAN ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-28 du 15 juillet 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEROSEC Industrie domicilié(e) 164 Route de Valmont - 76400 - Fécamp - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AIRLAT, M. Florent HARANG domicilié(e) 164 Route de Valmont, BP101 - 76400 - Fécamp - France.
La marque CLEAN ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282465.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AEROSEC Industrie, Sarl - 164 Route de Valmont - 76400 - Fécamp - France
AIRLAT, M. Florent HARANG - 164 Route de Valmont, BP101 - 76400 - Fécamp - France
Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Machines, appareils et installations de lavage et de rinçage industriel d'objets à laver de toute sorte et de toute grandeur ; installations de nettoyage ultra-sonores ; machines à souder à l'aide de l'énergie ultra-sonore ; générateurs électriques ; appareils de nettoyage actionnés mécaniquement, appareils de nettoyage actionnés mécaniquement pour nettoyer des pistolets pulvérisateurs ;
Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle et d'enseignement ; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, notamment appareils de mesure de la cavitation ; Appareils de contrôle, en particulier pour le domaine de la mécanique de précision, en particulier pour pièces électroniques et/ou mécaniques ainsi que bijoux et pièces de bijoux, également pour produits optiques, tels que lentilles, verres ou produits similaires ; Appareils à ultrasons, en particulier appareils de nettoyage à ultrasons pour pièces destinées à la mécanique de précision ; Générateurs d'ultrasons ; Instruments de nettoyage à ultrasons pour laboratoires ; Appareils de diagnostic à ultrasons autres qu'à usage médical ; Appareils de nettoyage par ultrasons pour pièces mécaniques de précision ;
Installations de nettoyage ultra-sonores applicables dans les soins médicaux ou dans les opérations ; Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; mobilier spécial à usage médical ;
Machines, appareils et installations de désinfection et de séchage industriel d'objets à laver de toute sorte et de toute grandeur ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; Condensateur de vapeurs ; compacteur de déchets ; Hotte de travail ventilée ; Appareils de nettoyage par ultrasons pour pièces mécaniques de précision.
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