Déposée le 21 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEROSEC INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AEROSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-39 du 28 septembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEROSEC INDUSTRIE domicilié(e) 164, Route de Valmont, 76400 Fécamp - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 395 606 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stephane HARANG AEROSEC INDUSTRIE - France.
La marque AEROSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL AEROSEC INDUSTRIE - 164, Route de Valmont, 76400 Fécamp - France - SIREN 432395606
Monsieur Stephane HARANG AEROSEC INDUSTRIE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10
Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39
Installations de nettoyage ultrasonores ; machines à souder à l'aide de l'énergie ultrasonore ; générateurs électriques ; appareils de nettoyage actionnés mécaniquement, appareils de nettoyage actionnés mécaniquement pour nettoyer des pistolets pulvérisateurs. Appareils électroniques de nettoyage, de contrôle, de mesure, et de recherche de qualité des matériaux à l'aide de l'énergie ultrasonore ; installations de nettoyage ultrasonores ; appareils ultrasonores à l'usage dans les procédés scientifiques et industriels, tels que pour obtenir les mélanges, les émulsions, la décomposition biologique, et la remise en état d'injecteurs pour moteurs ; sources d'énergie ultrasonores. Installations de nettoyage ultrasonores applicables dans les soins médicaux ou dans les opérations. Filtres en non-tissé à usage médical. Pièces rapportées comportant du non-tissé pour appareils et installations de filtration des gaz, de l'air et des liquides, pour appareils et installations de purification de l'air ainsi que pour le dépoussiérage et la purification de l'air dans des appareils et installations industriels, professionnels et ménagers ; filtres en non-tissé compris dans cette classe. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation. Des cabines de peintures et leurs équipements. Papier et carton d'emballage ; imprimés, manuels d'instructions et d'usage, papier d'affaires ; boîtes en papier pour échantillons, cartes d'échantillon sur support papier et carton. Matières plastiques pour l'emballage de marchandises, à savoir sacs, sachets, films et feuilles, le remplissage et le rembourrage de coussins et de matelas ; matériels de fibres synthétiques pour emballer, rembourrer et remplir ; matériel isolant thermique, produits synthétiques spongieux ; revêtements ou couvertures en matériel fibreux synthétique ; tissus en matériel fibreux synthétique pour l'isolation ; matériel en fibres synthétiques pour le rembourrage des coussins et des matelas.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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