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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AEROSEA
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AEROSEA
Marque expirée - Marque en non vigueur

AEROSEA
AEROSEA, SAS

Numéro de dépôt :
3647052
Date de dépôt :
27/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2019
AEROSEA de AEROSEA

Présentation de la marque AEROSEA

Déposée le 27 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AEROSEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AEROSEA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AEROSEA domicilié(e) 15 Domaine Belfontaine - 33270 - BOULIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DUBOIS domicilié(e) 1 A Boulevard de la Chantourne - 38700 - LA TRONCHE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEROSEA est expirée depuis le 27 avril 2019.

AEROSEA a également déposé les autres marques suivantes : L2Mer


AEROSEA, SAS - 15 Domaine Belfontaine - 33270 - BOULIAC - France


CABINET DUBOIS - 1 A Boulevard de la Chantourne - 38700 - LA TRONCHE - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.