Déposée le 24 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) AEROPORTS DE LYON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Be partners » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-16 du 18 avril 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AEROPORTS DE LYON domicilié(e) Aéroport de Lyon Saint Exupéry - 69125 - LYON SAINT EXUPERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 425 136 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque Be partners a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078149.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AEROPORTS DE LYON, Société Anonyme - Aéroport de Lyon Saint Exupéry - 69125 - LYON SAINT EXUPERY - France - SIREN 493425136
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16
Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Publications électroniques téléchargeables et stockées sur des supports de données magnétiques, optiques, numériques et électroniques ; cartes de fidélité à bande magnétique ; cartes à puce ayant vocation à permettre le traitement et la comptabilisation de points fidélité.
Produits de l'imprimerie ; brochures ; cartes de fidélité ; horaires imprimés ; articles de papeterie (crayons, stylos, coupe-papier), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, imprimés, périodiques, journaux, revues, magazines.
Articles de maroquinerie en cuir et en imitation du cuir ; malles, coffrets de voyage et valises ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; trousses de toilette ; sacs de voyage, sacs à main, sacs à dos, sacs de plage et sacs de sport ; porte-documents ; cartables ; sacs d'écoliers ; parapluies, parasols et cannes.
Jeux ; jouets ; modèles réduits de véhicules et d'avions ; véhicules (jouets), avions (jouets).
Gestion des affaires commerciales et administration commerciale d'un site aéroportuaire ; conseil en organisation des affaires commerciales et aide à la direction des affaires commerciales d'un site aéroportuaire ; publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, diffusion d'annonces et de textes publicitaires ; informations commerciales ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité, distribution de prospectus ; services d'abonnements à des journaux, des périodiques, des magazines, des revues, des lettres d'information pour des tiers ; services de mise en place de programmes de fidélisation des clients ; services de comparaison de prix ; promotion commerciale des services d'hôtellerie et de restauration (alimentation) pour le compte de tiers ; promotion des ventes pour le compte de tiers, à savoir offre de remises commerciales à valoir chez les commerçants et les prestataires de services installés dans une zone aéroportuaire ; rassemblement, pour le compte de tiers, (à l'exception de leurs transport) d'une variété de produits, à savoir : parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ; produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques ; lunettes, lunettes de soleil, montures de lunettes et étuis à lunettes ; musique, jeux, livres, journaux, magazines, bandes dessinées et films, sous forme de disques compacts, DVD et tous autres formats, y compris formats électroniques et formats électroniques téléchargeables ; appareils photographiques, cartes mémoires, batteries et piles rechargeables, jumelles, consoles de jeux ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, lecteurs audio – vidéo, casques à musique et écouteurs ; radioréveils ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels, périphériques d'ordinateur, téléphones mobiles ; joaillerie, bijouterie, horlogerie, et instruments chronométriques ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; cartes postales, cartes de voeux, cartes géographiques, cartes à jouer ; livres, journaux, magazines, bandes dessinées ; globes terrestres, instruments d'écriture ; pochettes pour passeports en papier ; maquettes d'architecture ; timbres postes ; articles de maroquinerie en cuir et en imitation du cuir ; malles et valises ; sacs de campeur, sacs de voyage, sacs de plage, sacs à main, sacs-housses pour vêtements, pour le voyage ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; coffrets de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-cases ; vêtements, chaussures et chapellerie ; jeux et jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements et chaussures ; plats cuisinés et en-cas ; plantes et fleurs naturelles, bouquets de fleurs ; boissons, vins, vins mousseux, boissons alcooliques, liqueurs, cidres, spiritueux ; tabac, articles pour fumeurs, allumettes ; afin de permettre à des consommateurs de visualiser et d'acheter facilement ces produits dans une galerie de commerce non spécialisé ou sur un site aéroportuaire, ainsi que via un catalogue de vente par correspondance, un site Web sur l'Internet ou par voie de télécommunication.
Assurances, en particulier assurance contre les pertes et détériorations de bagages ; assurances (assistance) aux voyageurs ; assistance financière aux voyageurs en détresse ; services financiers, à savoir offre de remises et de conditions tarifaires préférentielles aux porteurs d'une carte de fidélité ; services de bureau de change ; location de bureaux (immobilier) affaires immobilières ; gérance d'immeubles et de biens immobiliers ; gérance des emprises foncières et immobilières aéroportuaires.
Construction, maintenance, entretien et réparation d'installations pour le stationnement, l'envol et l'atterrissage d'avions, y compris les voieries et les parcs de stationnement pour automobiles ; assistance (réparation) de véhicules, en particulier d'avions ; nettoyage et déneigement des pistes d'atterrissage, entretien et nettoyage d'avions.
Télécommunications ; services de téléphonie et de radiotéléphonie mobile ; services d'échanges de données ; transfert de données par voie de télécommunications ; services d'accès à l'Internet, à des réseaux informatiques mondiaux, à des réseaux de télécommunications, à des services et tableaux d'affichage en ligne ; fourniture de temps d'accès à des infrastructures de télécommunications à des opérateurs tiers ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; services d'un fournisseur d'accès à l'Internet et services d'un opérateur de télécommunications.
Transport de personnes et de marchandises par terre, air, eau, informations en matière de transport et de voyage, services liés à l'exploitation d'un aéroport, à savoir : affrètement, service de fret, assistance (remorquage) de véhicules, en particulier d'avions ; entreposage et gardiennage de véhicules, en particulier d'avions et de voitures ; chargement, déchargement, emballage, entreposage et gardiennage de marchandises et de bagages ; location de garages et de hangars, services de parcs de stationnement, opérations de secours (transport), services d'acheminement et de guidage des avions (contrôle aérien) ; information et assistance aux voyageurs et usagers d'un aéroport en matière de transports ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services d'orientation et d'assistance rendus aux usagers d'un aéroport et services préférentiels rendus aux usagers d'un aéroport dans le cadre de l'accompagnement des voyageurs, à savoir : réservation de places de stationnement, accès à des salons d'attente, accès prioritaires aux filtrages de sécurité et à l'embarquement dans les avions.
Education ; formation, enseignement, organisation et conduite d'ateliers de formation, formation de personnel aéroportuaire ; divertissement ; activités culturelles ; organisation de manifestation à but culturel ou éducatif ; organisation et conduite de colloques ; édition de textes (autres que publicitaires), de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de lettres d'informations et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de textes (autres que publicitaires), de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de lettres d'informations ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; production de films, projection de films cinématographiques, montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de jeux concours.
Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services d'orientation et d'assistance rendus aux usagers d'un aéroport et services préférentiels rendus aux usagers d'un aéroport dans le cadre de l'accompagnement des voyageurs, à savoir : réservation de places de stationnement, accès à des salons d'attente, accès prioritaires aux filtrages de sécurité et à l'embarquement dans les avions.
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