Marque renouvelée - Marque en vigueur

SA.ACA
AEROPORTS DE LA CÔTE D'AZUR, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3614915
Date de dépôt :
02/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2028
SA.ACA de AEROPORTS DE LA CÔTE D\'AZUR

Présentation de la marque SA.ACA

Déposée le 2 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) AEROPORTS DE LA CÔTE D'AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SA.ACA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-02 du 9 janvier 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AEROPORTS DE LA CÔTE D'AZUR domicilié(e) Rue Costes et Bellonte, BP 3331 - 06206 - NICE Cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 479 489 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AEROPORTS DE LA CÔTE D'AZUR, Mme SERRUYA Nicole domicilié(e) Rue Costes et Bellonte, BP 3331 - 06206 - NICE Cedex 3 - France.

La marque SA.ACA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3614915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SA.ACA arrivera à expiration en date du 2 décembre 2028.

AEROPORTS DE LA CÔTE D'AZUR a également déposé les autres marques suivantes : L'Écho du Palmier , AEROPORT CANNES MANDELIEU , LA PROMENADE NICE AIRPORT SHOPPING , PREMIUM AIRPORTS , CLICK&PARK , E - CONCIERGE , nice.aeroport.fr , Premier Airports , SUR MESURE. RELIANCE , Toulon Saint-Tropez


AEROPORTS DE LA CÔTE D'AZUR, SOCIETE ANONYME - Rue Costes et Bellonte, BP 3331 - 06206 - NICE Cedex 3 - France - SIREN 493479489


AEROPORTS DE LA CÔTE D'AZUR, Mme SERRUYA Nicole - Rue Costes et Bellonte, BP 3331 - 06206 - NICE Cedex 3 - France


Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Inscription le 16 septembre 2009 - Rejet partiel n°506295 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Renouvellement sans limitation le 3 août 2018 n°2689914 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-03

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services de jardinier-paysagiste ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.