Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aéroport Toulon Côte d'Azur
AEROPORTS DE LA COTE D'AZUR, SA à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4001751
Date de dépôt :
26/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/04/2023
Aéroport Toulon Côte d\'Azur de AEROPORTS DE LA COTE D\'AZUR

Présentation de la marque Aéroport Toulon Côte d'Azur

Déposée le 26 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) AEROPORTS DE LA COTE D'AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Aéroport Toulon Côte d'Azur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AEROPORTS DE LA COTE D'AZUR domicilié(e) rue Costes et Bellonte, BP 3331 - 06206 - NICE Cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 479 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AEROPORTS DE LA COTE D'AZUR, M. THILLAUD Dominique domicilié(e) rue Costes et Bellonte, BP 3331 - 06206 - NICE Cedex 3 - France.

La marque Aéroport Toulon Côte d'Azur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aéroport Toulon Côte d'Azur est expirée depuis le 26 avril 2023.

AEROPORTS DE LA COTE D'AZUR a également déposé les autres marques suivantes : L'Écho du Palmier , AEROPORT CANNES MANDELIEU , LA PROMENADE NICE AIRPORT SHOPPING , PREMIUM AIRPORTS , CLICK&PARK , E - CONCIERGE , nice.aeroport.fr , Premier Airports , SUR MESURE. RELIANCE , Toulon Saint-Tropez


AEROPORTS DE LA COTE D'AZUR, SA à directoire et conseil de surveillance - rue Costes et Bellonte, BP 3331 - 06206 - NICE Cedex 3 - France - SIREN 493479489


AEROPORTS DE LA COTE D'AZUR, M. THILLAUD Dominique - rue Costes et Bellonte, BP 3331 - 06206 - NICE Cedex 3 - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

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