Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERMINAL 1
Aéroport Marseille Provence, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4335669
Date de dépôt :
06/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/02/2027
TERMINAL 1 de Aéroport Marseille Provence

Présentation de la marque TERMINAL 1

Déposée le 6 février 2017 par la Société Anonyme (SA) Aéroport Marseille Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TERMINAL 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Aéroport Marseille Provence domicilié(e) Aéroport Marseille Provence, BP 7 - 13727 - MARIGNANE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 043 954 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aéroport Marseille Provence, Mme ANGELOVSKI Suzana domicilié(e) BP 7, Aéroport Marseille Provence - 13727 - MARIGNANE - France.

La marque TERMINAL 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335669.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERMINAL 1 arrivera à expiration en date du 6 février 2027.

Aéroport Marseille Provence a également déposé les autres marques suivantes : amp shuttle , AMP , HUB MEDITERRANEE , PRO AEROPORT MARSEILLE PROVENCE , Aéroport Aix-Les Milles , mp2 travel , aéroport marseille provence PARKING , Aéroport Aix , AMPI INGENIERIE , MP EXPRESS


Aéroport Marseille Provence, Société Anonyme - Aéroport Marseille Provence, BP 7 - 13727 - MARIGNANE Cedex - France - SIREN 790043954


Aéroport Marseille Provence, Mme ANGELOVSKI Suzana - BP 7, Aéroport Marseille Provence - 13727 - MARIGNANE - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeteries ; adhésifs (matières collantes) pour voitures, mur ; articles de bureaux ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes de visite et cartes de fidélité ; livres ; journaux ; périodiques ; revues ; magazines ; prospectus ; brochures publicitaires et d'information ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) ; en papier, tissu ou matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité, promotion des lignes aériennes desservies à partir et depuis le terminal 1 AMP ; promotion de destinations, de Marseille, de la Provence ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; service d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; service de comparaison de prix ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseil en organisation et direction des affaires aéroportuaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location d'espace et de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; promotion commerciale ; promotion de vente pour le compte de tiers ; émission de cartes de fidélités ; mise à disposition de galeries de commerce sur le site aéroportuaire ; relations publiques ; service d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; service de commerce électronique à savoir la mise à disposition d'informations sur des produits ou des services via des réseaux de télécommunication à des fins publicitaires et de vente ; décoration des espaces communs (aérogare, salles d'embarquement…) ; informations sur les produits et services disponibles sur le site aéroportuaire ou dans les environs (accueil touristique) ; accueil de passagers et informations liées aux mouvements aériens ; réalisation de sondages et enquêtes d'opinion ; l'ensemble des services ci-dessus se rapportant directement ou indirectement aux domaines aéroportuaire et aérien ;

Services de bureau de change ; gérance de biens immobiliers ; gérance d'emprises foncières et immobilières ; l'ensemble des services ci-dessus se rapportant directement ou indirectement aux domaines aéroportuaires ;

Construction, information en matière de construction, supervision de travaux de constructions dans le domaine aéroportuaire et sur le site aéroportuaire ; location de machines de chantier pour les intervenants sur le site aéroportuaire ; nettoyage des bâtiments d'aérogares et locaux du personnel (ménage), d'édifices installés sur le site aéroportuaire (surfaces extérieures ou de fenêtres) ; désinfection et dératisation du site aéroportuaire ; entretien, réparation et maintenance des équipements, des bâtiments et, de manière générale, du site aéroportuaire ; nettoyage et entretien de véhicules ;

Télécommunications ; communication par des terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; service de téléphonie et de radiotéléphonie ; fourniture d'accès Internet et à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; service d'affichage électronique ; fourniture d'information instantanées ; service de téléconférence et visioconférence ; les services ci-dessus étant rendus dans les emprises aéroportuaires gérées par le gestionnaire aéroportuaire à savoir l'ensemble des infrastructures routières, non routières ainsi que les aérogares et bâtiments où sont réalisées les activités et services en relation avec le transport aérien et l'activité aéroportuaire ;

Transport de personne et de marchandise par terre, air, eau ; transports aériens ; affrètement ; assistance (remorquage) de véhicules et avions ; transport de passagers ; accompagnement de voyageurs ; transport en ambulance et opérations de secours (transport) ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; services d'autobus ; location et mise à disposition de places de stationnement pour les transports en commun et opérateurs de transports publics ; transport en automobile ; emballage, entreposage et gardiennage de marchandise et bagages ; distribution de colis ; distribution de produits (livraison) ; activités fret ; location de hangars, garages et entrepôts frigorifiques ; organisation de voyages ; information en matière de transport (aérien, routier, rail, état du trafic, horaires, transports en commun) ; services de logistiques en matière de transport ; distribution des eaux, de l'électricité ou autre énergie ; location de places de stationnement ; locations de véhicules ; réservation de places de parking et de voyages ; exploitation d'un site aéroportuaire ; service d'acheminement et de guidage des avions ; accès à des salons d'attente pour les voyageurs ; accès prioritaires aux postes d'inspection filtrage et aux contrôles frontaliers ; services d'enregistrement de bagages ; service d'aide pour l'acheminement et le déplacement des personnes handicapées ou à mobilité réduite ; services de déplacement, transport de mobilier, manutention ; service de sauvetage ; transports des déchets ; l'ensemble des services ci-dessus se rapportant directement ou indirectement aux domaines aéroportuaires ;

Formation ; divertissement ; activités culturelles et sportives ; information en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs et aires de jeux ; publication de livres ; publication de textes (autres que publicitaires) ; production et location de film ; location d'enregistrements sonores ; services de photographies ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de jeux concours ; organisation d'évènements particuliers musicaux, festifs ; organisation et conduite de séminaires ; publication électronique de livres et périodiques en ligne ; l'ensemble des services ci-dessus se rapportant directement ou indirectement aux domaines aéroportuaires ;

Services de restauration (alimentation) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide ; snack-bars ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; agences de logement (hôtels, pensions) ; location de salles de réunions ; l'ensemble des services ci-dessus se rapportant directement ou indirectement aux domaines aéroportuaires ;

Services de sécurité pour la protection des biens et individus ; services de sécurité aéroportuaire ; évaluation et conseil en sécurité ; services de sûreté (inspection filtrage des personnes et bagages) ; services de vidéosurveillance à des fins de sécurité et de lutte contre le vol et la fraude ; services de délivrance de titres de circulation ; services de gardiennage ; l'ensemble des services ci-dessus se rapportant directement ou indirectement aux domaines aéroportuaires et aériens.