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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AEROJAMES
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ISATIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISATIS
AEROJAMES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3174370
Date de dépôt :
15/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
15/07/2022
ISATIS de AEROJAMES

Présentation de la marque ISATIS

Déposée le 15 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AEROJAMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « ISATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AEROJAMES domicilié(e) Chemin d'Appietto, Lieudit Cara, Ajaccio - 20167 - MEZZAVIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 026 634 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque ISATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISATIS est expirée depuis le 15 juillet 2022.


AEROJAMES, Société par Actions Simplifiée - Chemin d'Appietto, Lieudit Cara, Ajaccio - 20167 - MEZZAVIA - France - SIREN 454026634


LLR - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51

Inscription le 20 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448917 - Publication au BOPI 2007-02-20

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2012 n°2501927 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-14

Inscription le 23 juillet 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°579573 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-23

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