AEROFORM AEROFORM FRANCE
Présentation de la marque AEROFORM
Déposée par voie électronique le 12 décembre 2017 par AEROFORM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AEROFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.
Le déposant est AEROFORM FRANCE domicilié(e) Ancienne route d'Irigny - 69530 - BRIGNAIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Madame Nathalie FAYETTE domicilié(e) 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque AEROFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEROFORM arrivera à expiration en date du 12 décembre 2027.
AEROFORM FRANCE - Ancienne route d'Irigny - 69530 - BRIGNAIS - France
MARK & LAW, Madame Nathalie FAYETTE - 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24
Moteur de ventilation, turbine de ventilation, Moteurs éoliens; moteurs pour aérostats; moteurs pour l'aéronautique; pistons de moteurs; turbines de pompes; turbines hydrauliques; pompes à vis; pompes [machines]; vannes de commande de pompes; vannes [parties de machines]; vannes de réglage automatique d'alimentation pour compresseurs d'air à piston; soupapes de pression [parties de machines]; dispositifs de soudage au laser ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Capteurs de pression; thermocouples; systèmes de mesure laser. Indicateurs de vide ; accéléromètres ; aéromètres ; appareils à rayons X non à usage médical ; appareils et instruments de réception et transmission par satellite ; appareils et instruments électroniques de navigation, repérage et positionnement ; appareils héliographiques ; câblages électriques ; commutateurs ; appareils et instruments de conduite, de commutation, de transformation, d'accumulation, de régulation et de commande du courant électrique et de l'énergie ; unités de commande électronique ; batteries et condensateurs électriques ; appareils de navigation par satellite ; appareils de navigation pour avions [ordinateurs de bord] ; dispositifs de pilotage automatique pour avions ; piles électriques ; piles solaires ; batteries électriques ; cellules photovoltaïques ; appareils et instruments de réception et transmission par satellite; appareils et instruments électroniques de navigation, repérage et positionnement; batteries pour avions; câbles de démarrage pour moteurs; câbles pour la transmission de signaux électriques ou optiques; capteurs de distance, de position et de température; commandes électroniques pour moteurs; composants électroniques pour ordinateurs; dispositifs de navigation par repérage universel [GPS]; dispositif de pilotage à distance pour l’arrimage de cabines aux aéronefs ; dispositifs pour la localisation des avions; émetteurs radar; émetteurs-récepteurs radiofréquences; régulateurs de tension; simulateurs d'entraînement à la conduite d’avions ; systèmes de mesure laser ; appareils de mesure de précision ;
Soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs; installations de polymérisation ; projecteur laser ; autoclaves à air sec ou azote ; marmites autoclaves électriques ; autoclaves destinés à la polymérisation de pièces composites notamment dans l'industrie de l'aéronautique et l’industrie navale ; installations de polymérisation ; lampes à rayons infrarouges non à usage médical ; tapis chauffés électriquement ; feux de position pour aéronefs; installations d'éclairage pour véhicules aériens; installations de climatisation/chauffage pour véhicules; panneaux rayonnants infrarouges; projecteurs pour véhicules; régulateurs automatiques de température [vannes thermostatiques] ; ventilateurs à usage industriel; installations de chauffage pour véhicules ;
Service de calibration de température, pression et vide sur autoclave, étuve et presse ; service de réparation de structures composites endommagées ; service de cuisson de pièces composites sous vide ; service de réparation de pompes ; construction, entretien et réparation d'avions; construction et réparation d’installations aéroportuaires; informations en matière de réparation d’avions; lavage et nettoyage d'avions; mise à disposition d'informations en matière de construction, d'entretien et de réparation d'avions; peinture d'aéronefs; prestation de conseils en matière de construction et réparation d'aéroports et installations aéroportuaires; entretien et réparation dans le secteur de l'aviation; réparation et entretien de moteurs d'avions; réparation et entretien d'aéronefs; révision complète de moteurs d’avions; services d'avitaillement d'aéronefs en carburant; services de peinture d’avions ; services d`équilibrage de roues; services de réparation d'équipements de navigation aérienne et navale ; entretien et réparation d'appareils électriques ; services de réparation, de révision et de maintenance de véhicules et appareils de locomotion aérienne ; remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits ;
Services de formation ; organisation et production de manifestations dans le domaine de l’aviation et dans le domaine des sports mécaniques ; organisation et production de manifestations dans le domaine des transports et des modes de déplacement à buts culturels ou éducatifs ; organisation de manifestations sportives, organisation de stages de pilotage d’avion, organisation et conduite d'ateliers de formation, stages d'apprentissage de pilotage d’avion ; service de cours de pilotage d’avions ; services d'édition de revues, de livres, de plaquettes, de tous documents imprimés ; édition de presse professionnelle, de presse grand public ; organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques, d'événements à buts culturels et éducatifs dans le domaine de l’aéronautique et navale ; création (conception) de contenu de formation ; production de films, montage de bandes vidéo ; services d'imagerie numérique ; publication en ligne de livres et de périodiques, publication de textes (autres que textes publicitaires) ;
Ingénierie; ingénierie aéronautique ; ingénierie navale ; ingénierie automobile ; ingénierie ferroviaire ; ingénierie informatique; ingénierie logicielle; services d'ingénierie électrique; services d'ingénierie mécanique ; conception de matériel informatique, logiciels et périphériques d'ordinateurs; conception de programmes et logiciels informatiques en rapport avec les aéronefs; conception d'équipements et appareils de diagnostic; conception en ingénierie dans le domaine de l’aviation; conception et développement de systèmes de navigation et logiciels de planification d'itinéraires; contrôle technique d’avion ; développement d'algorithmes et de méthodes de calcul pour la production et le traitement de données relatives aux télécommunications et à la navigation; développement d'appareils de diagnostic; études de projets techniques dans le domaine de la construction d'avion; conception d’avions ; expertises [travaux d'ingénieurs]; génie mécanique; réalisation d'études d'ingénierie; recherche dans le domaine du génie mécanique; services de conception dans le domaine de la construction d'avion; services de contrôles de qualité et d'essais techniques; services d'inspection de véhicules neufs ou usagés pour le compte de particuliers, acheteurs ou vendeurs de véhicules; topographie maritime, aérienne et terrestre ; services informatiques, à savoir création (programmation) d'index d'informations, de sites et autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques ; conception (élaboration) de banques de données et de bases de données ; services de programmation pour ordinateurs ; conception (élaboration) de programmes d'ordinateurs ; élaboration [conception] de logiciels; installation de logiciels; maintenance de logiciels d'ordinateurs; mise à jour de logiciels; location de logiciels informatiques; consultation en matière de logiciels; service de conseils techniques rendus par des ingénieurs en matière d’aviation ; consultation professionnelle en ingénierie d’aviation ; services de recherche technique de développement de nouveaux produits notamment dans le domaine des véhicules et de tous modes de transport ; services d'essai de matériaux ; services de conseillers technologiques dans le domaine de l'ingénierie aérospatiale ; services de travaux d'ingénieurs et d'expertise dans le domaine des véhicules et de tous modes de transport (travaux d'ingénieurs).