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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AEROFONCTIONS
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AEROFONCTIONS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AEROFONCTIONS
AEROFONCTIONS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3485269
Date de dépôt :
01/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
01/03/2027
AEROFONCTIONS de AEROFONCTIONS

Présentation de la marque AEROFONCTIONS

Déposée le 1 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AEROFONCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « AEROFONCTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-14 du 6 avril 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AEROFONCTIONS domicilié(e) Parc d'Activités Quercypôle - 46100 - CAMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 580 394 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme MOTHES Marie domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque AEROFONCTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3485269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AEROFONCTIONS arrivera à expiration en date du 1 mars 2027.


AEROFONCTIONS, Société par actions simplifiée à associé unique - Parc d'Activités Quercypôle - 46100 - CAMBES - France - SIREN 450580394


AQUINOV, Mme MOTHES Marie - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Renouvellement sans limitation le 10 février 2017 n°2640211 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-10

Moteurs pour l'aéronautique ; pièces de moteur pour l'aéronautique ; accouplements d'arbres ; freins pour arbres ; arbres à manivelle ; paliers mécaniques ; bagues à billes ; bagues de pistons ; bielles de moteur ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; engrenages pour moteur et transmissions autre que des véhicules terrestres ; commandes hydrauliques pour machines ou moteurs ; moteurs hydrauliques ; turbines hydrauliques ; injecteurs ; joints de moteurs, commandes pneumatiques pour machines ou moteurs ; pompes (machines) ; pompes en tant que pièces de machines ou de moteurs ; régulateurs et détendeurs de pression ; soupapes ; robots (machines).

Pièces en matériaux composites pour l'aéronautique ; boîtiers en matériaux composites pour l'aéronautique ; pièces de capotages en matériaux composites pour l'aéronautique ; pièces de structure pour l'aéronautique ; pièces moulées en matériaux composites.

Services de mesures dimensionnelles de pièces mécaniques ; services de tests métrologiques sur bancs ; service de calculs de résistance de pièces mécaniques ; service de conception de pièces mécaniques ; services d'études de pièces mécaniques ; services de réparation sur site de pièces composites ; services de tests électriques ; services de détection de défaillances mécaniques et/ou électriques.