Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPAX
Aéroflux Médical International (SARL)

Numéro de dépôt :
97692961
Date de dépôt :
28/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2007

Présentation de la marque CAPAX

Déposée le 28 août 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aéroflux Médical International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-40 du 3 octobre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Aéroflux Médical International domicilié(e) 72, rue Lauriston, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 172 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dr. Jacques GROSBOIS Gérant - France.

La marque CAPAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPAX est expirée depuis le 28 août 2007.

Aéroflux Médical International a également déposé les autres marques suivantes : LA FEUILLEE EDITIONS


Aéroflux Médical International (SARL) - 72, rue Lauriston, 75016 PARIS - France - SIREN 413172032


Dr. Jacques GROSBOIS Gérant - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-06

Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; articles orthopédiques. Canules. Caoutchouc; produits en matière plastique mi-ouvrées; Tuyaux flexibles non métalliques

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.